Mentions légales
PRÉSENTATION DU SITE
Propriétaires et responsables publications :
Atelier AYA Sàrl
Rue du Vieux-Collège 3
1098 Epesses
info@atelier-aya.ch
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site http://atelier-aya.ch/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
L’atelier AYA s’efforce de fournir sur le site http://atelier-aya.ch/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site http://atelier-aya.ch/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://atelier-aya.ch/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site http://atelier-aya.ch/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://atelier-aya.ch/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://atelier-aya.ch/ , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://atelier-aya.ch/ est mis à jour régulièrement par l’atelier AYA. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
RESPONSABILITE
Si vous agissez sur la base d’informations obtenues sur ce site, vous êtes entièrement responsable de toutes les décisions que vous prenez et appliquez en matière d’aménagement, jardinage, plantations. Nous espérons vivement que les informations que nous partageons et les services que nous proposons vous aideront à réaliser vos objectifs d’aménagements intérieurs et extérieurs.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les contenus accessibles sur le site (notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes) sont protégés par des droits d'auteur et sont la propriété exclusive et exhaustive de Chloé Daguillon Vitart et de Pierre Vitart.
La reproduction (intégrale ou partielle), la diffusion, la transmission (électronique ou par d'autres moyens), la modification, la mise en lien ou l'utilisation des contenus à des fins publiques ou commerciales sont interdites sans autorisation écrite préalable de Chloé Daguillon Vitart et de Pierre Vitart.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles de lois en vigueur.
Les photos utilisées sur le site http://atelier-aya.ch/ n’ont pas de valeur contractuelle.
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNEES
L’atelier AYA veille à ce que ses activités marketing soient conformes à la législation applicable et à obtenir l’autorisation des Utilisateurs pour l’envoi d’e-mails ou d’autres communications électroniques venant de l’atelier AYA. Les Visiteurs peuvent à tout moment solliciter l’interruption des communications relatives aux informations de cette nature.
En tout état de cause l’atelier AYA ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://atelier-aya.ch/. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site http://atelier-aya.ch/ l’obligation ou non de fournir ces informations.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet http://atelier-aya.ch/.
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
A l'occasion de l'utilisation du site http://atelier-aya.ch/ , peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site http://atelier-aya.ch/ , le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
L’atelier AYA apprécie la confiance que vous nous témoignez en vous inscrivant sur notre site et respectons entièrement votre vie privée. Vos données sont traitées en toute confidentialité. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://atelier-aya.ch/ n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de l’atelier AYA et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://atelier-aya.ch/.
L’atelier AYA prend toutes les mesures raisonnables pour garantir le caractère confidentiel des données personnelles transmises par le Visiteur et l’Utilisateur. Chaque Visiteur/Utilisateur reconnaît toutefois que la communication de données personnelles via internet n’est pas exempte de tout risque. Chaque Visiteur/Utilisateur reconnaît dès lors que l’atelier AYA ne peut être tenu pour responsable d’éventuels préjudices directs ou indirects dont il serait victime à la suite d’une utilisation illégale ou irrégulière de ses données personnelles par des tiers non autorisés à utiliser ces données.
Tout utilisateur peut demander la rectification des données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
PROTECTION DES DONNÉES
L’atelier AYA utilise des standards technologiques raisonnables et communément acceptés ainsi que des standards de sécurité opérationnels aux fins de protection contre la perte, l’abus, la modification ou la destruction de toute information communiquée par les Visiteurs et Utilisateurs.
L’atelier AYA reconnaît que la transmission de données sur internet est intrinsèquement risquée, et qu’atelier AYA ne peut garantir la sécurité des données envoyées par le biais d’internet.
COOKIES
La navigation sur le site http://atelier-aya.ch/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. C’est pourquoi le site http://atelier-aya.ch/ peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
LIENS HYPERTEXTES
Le site http://atelier-aya.ch/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’atelier AYA. Cependant, l’atelier AYA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de l’atelier AYA, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’atelier AYA se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse info@atelier-aya.ch, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).